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Marques déposées par monsieur Jean-Marc Grussaute
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Grussaute
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grussaute
Monsieur Jean-Marc Grussaute

Numéro de dépôt :
4508119
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
Grussaute de Jean-Marc Grussaute

Présentation de la marque Grussaute

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Jean-Marc Grussaute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grussaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Grussaute domicilié(e) Chemin Larredya - 64110 - Jurançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Grussaute, Monsieur Jean-Marc Grussaute domicilié(e) Chemin Larredya - 64110 - Jurançon - France.

La marque Grussaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grussaute arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Jean-Marc Grussaute a également déposé les autres marques suivantes : Camin Larredya


Monsieur Jean-Marc Grussaute - Chemin Larredya - 64110 - Jurançon - France


SARL Grussaute, Monsieur Jean-Marc Grussaute - Chemin Larredya - 64110 - Jurançon - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.